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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SER creation
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SER creation, SAS

Numéro de dépôt :
4313900
Date de dépôt :
11/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/11/2026
Marque figurative de SER creation

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SER creation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SER creation domicilié(e) LES SYCOMORES, 27 QUAI JEAN BAPTISTE SIMON - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 225 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SER creation, SAS, M. GARDIER Serge domicilié(e) LES SYCOMORES, 27 RUE JEAN BAPTISTE SIMON - 69270 - FONTAINES-SUR-SAONE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313900.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 novembre 2026.

SER creation a également déposé les autres marques suivantes : ser COUTURE , serge gardier


SER creation, SAS - LES SYCOMORES, 27 QUAI JEAN BAPTISTE SIMON - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France - SIREN 812225720


SER creation, SAS, M. GARDIER Serge - LES SYCOMORES, 27 RUE JEAN BAPTISTE SIMON - 69270 - FONTAINES-SUR-SAONE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Photographies ; affiches ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.